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1. Données d’identification :

– Nom de domaine : www.dorantesharness.com    
– Dénomination sociale : DORANTES & ORIOL SL
– NIF : B72719628
– Siège social : C/ Corredera, 63, 41740 Lebrija (Séville)
– Téléphone : 955972956
– E-mail : info@dorantesharness.com

2. Droits de propriété intellectuelle et industrielle :

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Tous les contenus du site web sont dûment protégés par la réglementation relative à la propriété intellectuelle et industrielle et sont inscrits aux registres publics correspondants. Quelle que soit la finalité pour laquelle ils sont destinés, leur reproduction totale ou partielle, leur utilisation, leur exploitation, leur distribution et leur commercialisation nécessitent en tout état de cause l’autorisation écrite préalable du responsable. Toute utilisation non autorisée au préalable est considérée comme une violation grave des droits de propriété intellectuelle ou industrielle de l’auteur. Les designs, logos, textes et/ou graphismes ne relevant pas du responsable et pouvant figurer sur le site web appartiennent à leurs propriétaires respectifs, lesquels sont responsables de toute controverse éventuelle pouvant en découler.

Le responsable reconnaît aux titulaires les droits de propriété intellectuelle et industrielle correspondants et précise que leur seule mention ou leur apparition sur le site web n’implique aucun droit ni aucune responsabilité à leur égard, ni aucun soutien, parrainage ou recommandation de sa part.

Pour faire part de toute observation concernant d’éventuelles violations des droits de propriété intellectuelle ou industrielle, ainsi que de tout contenu du site web, vous pouvez le faire par e-mail à l’adresse info@dorantesharness.com ou par courrier postal à l’adresse suivante : C/ Corredera, 63, 41740 Lebrija (Séville).

3. Navigation, accès et sécurité :

L’accès, la navigation et l’utilisation de cette page web impliquent de votre part l’acceptation expresse et sans réserve de toutes les conditions de la présente Politique de confidentialité et de protection des données, laquelle a la même valeur et la même efficacité qu’un contrat conclu par écrit et signé. À ce titre, on entend par Utilisateur la personne qui accède, navigue, utilise ou participe aux services et activités, gratuits ou onéreux, développés sur le Site Web.

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L’accès à ce Site Web est interdit aux mineurs de moins de 14 ans, sauf s’ils disposent de l’autorisation préalable et expresse de leurs parents, tuteurs ou représentants légaux, lesquels seront considérés comme responsables des actes accomplis par les mineurs dont ils ont la charge, conformément à la réglementation en vigueur. En tout état de cause, il sera présumé que l’accès au Site Web effectué par un mineur a été réalisé avec l’autorisation préalable et expresse de ses parents, tuteurs ou représentants légaux.

4. Exonération de responsabilité du responsable :

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5. Conditions supplémentaires :

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6. Mise à jour et modification des informations :

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